J.O. 75 du 29 mars 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 mars 2006 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

NOR : MENF0600787A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 mars 2006, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance :


1° En qualité de représentants de l'Etat


a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :

M. Debbasch (Roland), directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant : M. Bénefice (Jean-Luc), sous-directeur des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées ;

M. Monteil (Jean-Marc), directeur de l'enseignement supérieur ; suppléant : M. Korolitski (Jean-Pierre), chef du service des contrats et des formations ;

M. Dellacasagrande (Michel), directeur des affaires financières ; suppléant : M. Bernard (Christophe), chef du bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux ;

M. Duwoye (Pierre-Yves), directeur des personnels enseignants ; suppléant : M. Sabine (Didier), sous-directeur de la gestion des carrières des personnels du second degré.

b) Désigné par le ministre chargé de la recherche :

M. Gagnepain (Jean-Jacques), directeur de la technologie ; suppléant : M. Sillard (Benoît), sous-directeur des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation.

c) Désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle :

M. Gaeremynck (Jean), délégué général à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléante : Mme Kébé (Nadine), chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle.


2° En qualité de représentants du centre

élus par les personnels


a) Trois représentants des personnels enseignants :

Fédération syndicale unitaire (FSU) :

M. Le Cozler (Marc) ; suppléante : Mme Vénier (Françoise) ;

M. Mazeau (Serge) ; suppléante : Mme Claveau (Michèle) ;

Syndicat des enseignants (SE-UNSA) :

M. Ravier (Joël) ; suppléante : Mme Messier (Angela).

b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques :

Fédération syndicale unitaire (FSU) :

M. Moulehiawy (Abdelouahad) ; suppléant : M. Saturne (Pierrick) ;

Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education :

M. Corvaisier (Sébastien) ; suppléant : M. Sabatier (Jean) ;

M. Hunault (Joël) ; suppléante : Mme Le Dily (Isabelle).


3° En qualité de personnalités qualifiées


Mme Bossière (Maryse), directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE), sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères.

M. Dehaybe (Roger), administrateur général de l'Agence intergouvernementale de la francophonie.

M. Lamouroux (Frédéric), directeur des relations avec le personnel Air Liquide.

M. Milhaud (Charles), président du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance.

M. Noyel (Gérard), membre de la commission permanente de la conférence des directeurs d'écoles et formations d'ingénieurs (CDEFI), directeur de l'Institut supérieur des techniques avancées de Saint-Etienne (ISTASE).

M. Roger (Michel), conseiller du président du conseil général de la Vienne.

M. Milhaud (Charles) est nommé président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance.

L'arrêté du 16 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance est abrogé.